Déposée le 22 juin 2004 par monsieur DILLIES Léon et madame DILLIES-DESTOMBES Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SIMLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont monsieur DILLIES Léon domicilié(e) chemin de la Fontaine,13600 CEYRESTE - 13600 - France et madame DILLIES-DESTOMBES Nicole domicilié(e) chemin de la Fontaine,13600 CEYRESTE - 13600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DILLIES LEON domicilié(e) CHEMIN de la FONTAINE,13600 CEYRESTE - 13600 - France.
La marque SIMLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMLAC est expirée depuis le 22 juin 2014.
DILLIES Léon a également déposé les autres marques suivantes : SUD LASURE
Mr DILLIES Léon - chemin de la Fontaine,13600 CEYRESTE - 13600 - France
Mme DILLIES-DESTOMBES Nicole - chemin de la Fontaine,13600 CEYRESTE - 13600 - France
Mr DILLIES LEON - CHEMIN de la FONTAINE,13600 CEYRESTE - 13600 - France
Inscription le 16 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458624 - Publication au BOPI 2007-08-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture : résines artificielles à l'état brut. Couleurs, vernis, laques : préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières terictoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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